Informations légales
Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (LCEN).
1. Éditeur du site
Le site bayo-mag.com (« le Site ») est édité par :
- Nom / Raison sociale : BAYO MAG
- Forme juridique : Association loi 1901
- Capital social : —
- Siège social : Stains (93240), France
- SIRET / RCS : SIRET 934 254 004 00013
- Numéro TVA intracommunautaire : Non assujetti à la TVA (article 261-7 du CGI)
- Email : hello@bayo-mag.com
- Téléphone : —
- Directeur·rice de la publication : Donald EDMOND
2. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Emergent Labs
- Hébergement cloud Kubernetes — Emergent
- Contact : support@emergent.sh
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du Site (textes, recettes originales, photographies, illustrations, logo, charte graphique, code source) est protégé par le droit d'auteur et reste la propriété exclusive de BAYO MAG, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Les recettes proposées par la communauté restent la propriété de leurs auteur·rice·s. En les soumettant via le formulaire prévu à cet effet, l'auteur·rice concède à BAYO MAG un droit non exclusif d'usage, de reproduction et d'affichage sur le Site et ses supports de communication (réseaux sociaux, newsletter, ebooks).
4. Données personnelles
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité (RGPD).
5. Cookies
Le Site utilise un nombre minimal de cookies techniques (session d'authentification, panier), nécessaires à son bon fonctionnement. Aucun cookie publicitaire tiers n'est déposé sans votre consentement explicite. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.
6. Loi applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour · 2025-02-01